• Un CD doit être membre de la faculté dans au moins 2 formations tous les 2 ans avec, pour au moins l’une d’entre elle, la fonction de CD, pour chaque type de cours.
  • Un CD qualifié pour différents types de formations qui maintient son statut de CD pour un type de formation restera aussi CD pour tout autre type de formation pour lequel il est Instructeur.
  • Un CD qui maintient son statut de CD pour un type de formation reste aussi Instructeur pour ce type de formation.
  • Chaque CD exercera en tant que CDC et sera réévalué par un Directeur de Cours (sur place), tous les 6 ans. S’ils sont enregistrés dans la faculté d’une formation, le CD en sera averti et ils seront évalués sur l’écran d’encodage réservé à la faculté. Suite à une évaluation négative, une seconde évaluation par un CD différent devrait avoir lieu endéans l’année. Si la seconde évaluation est négative ou qu’elle n’a pas lieu dans le délai spécifié, le CD évalué perdra son statut de CD et sera référé au NRC autonome pour ce type de formation ou à la présidence de l’ICC approprié dans les autres cas.